Être juré populaire en cour d’assises

Faire une expérience démocratique.
Célia Gissinger-Bosse. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2017.

Si les affaires criminelles peuvent comporter un attrait médiatique, le maintien du jury populaire constitué par tirage au sort à partir de la liste électorale pour juger ces crimes renferme également ses mystères. Que reste-t-il de cet héritage démocratique de la révolution française ? Comment ressortent-ils de ce dispositif ? Quelle portée démocratique peut-elle avoir ? Le présent ouvrage tente de retracer les effets de l’expérience citoyenne que constitue la participation à un débat contradictoire et à une délibération. Si d’autres études ont pu montrer les contraintes et les failles démocratiques de cette participation, la présente approche s’attache à la manière dont les jurés se saisissent de la pratique du jugement. Cette attention portée à la parole des jurés permet de dévoiler les étonnements que cette expérience produit sur eux, et finalement les changements qui en résultent. À partir d’une approche interdisciplinaire, croisant la sociologie, les sciences de l’information et de la communication, les sciences politiques et la philosophie, cet ouvrage s’adresse à tous ceux, chercheurs, professionnels, citoyens, qui s’intéressent aux différentes formes de l’expérience démocratique. À l’heure où notre démocratie représentative peut paraître en crise, l’expérience des jurés d’assises peut constituer un témoignage fort d’un désir de participation aux décisions.*.

La vérité côté cour

Une ethnologue aux assises.

Christiane Besnier, La Découverte, mai 2017.

Que se dit-il dans une cour d’assises, où se côtoient professionnels et jury populaire ? Comment y rend-on la justice ? Après avoir suivi une quarantaine de procès de 2001 à 2016, véritable immersion dans les prétoires, Christiane Besnier propose la première approche ethnographique de cette juridiction. Elle étudie au plus près, tout en maintenant la distance de l’ethnologue, les rouages du jugement dans les affaires de mœurs (viols et incestes) et d’homicides (meurtres et assassinats).

La recherche de la vérité en cour d’assises se rapproche d’une recherche en laboratoire. À partir de l’observation des faits, le président formule des hypothèses qu’il soumet au débat pour en mesurer la validité – un processus dans lequel l’oralité est décisive. Il est assisté dans cette tâche par les autres acteurs de l’audience. Ainsi, la cour d’assises produit une vérité construite collectivement.

La comparaison avec la justice américaine, qui tend à désigner un gagnant et un perdant, au cours d’un affrontement entre avocats, met d’ailleurs en évidence la singularité du modèle français, où toutes les parties contribuent à la recherche graduelle de la vérité, faisant œuvre commune.

La Vérité côté cour initie le lecteur à toutes les étapes du procès, de la salle des pas perdus à celle des délibérés, et lui fait partager ces moments graves à travers de nombreuses citations saisies sur le vif. *

Réformer l’enseignement du droit en France à la lumière des systèmes étrangers.
Sous la direction scientifique de Mustapha Mekki,

LexisNexis, octobre 2017.

L’objectif de cette étude, réalisée à l’initiative du Club des juristes, a été de penser ou repenser l’enseignement du droit en France à la lumière des systèmes étrangers. L’analyse a été menée dans un contexte singulier de globalisation et de concurrence entre les systèmes juridiques, en tenant compte de l’essor des nouvelles technologies, du phénomène de fondamentalisation de la société civile, de l’emprise de l’analyse économique et des valeurs qu’elle véhicule et de la politisation du droit. Beaucoup a déjà été écrit sur le sujet. Pourtant, tout n’a pas encore été dit. Réformer l’enseignement du droit en France suppose également d’insister davantage sur l’enseignement du droit hors de nos frontières afin de mettre à l’épreuve notre propre modèle. À cette fin, il a été fait le choix d’impliquer de prestigieux universitaires étrangers (Argentine, Japon, Luxembourg, Italie, Espagne, Québec, Louisiane…) afin de délocaliser le débat. Même si comparaison n’est pas raison, elle ouvre les esprits et permet d’enrichir les idées. Telle est l’ambition principale de la réflexion ici publiée. Principale, car il a été jugé opportun d’adjoindre à ces réflexions étrangères des analyses menées par des universitaires français de divers horizons (sociologues, historiens du droit, …), et par des professionnels du droit (magistrats et avocats).

Cette étude ne prétend pas offrir une réforme clef en mains mais constitue une contribution au débat qui devrait bientôt s’engager devant les politiques. Elle s’adresse tant aux destinataires de cette réforme, universitaires (enseignants et étudiants) et professionnels du droit, qu’aux décideurs publics qui en seront les futurs auteurs.

Sous la direction scientifique de Mustapha Mekki, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, directeur de l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA), expert au Club des juristes*.

* Textes provenant de la quatrième de couverture de l’ouvrage.